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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGMR OUEST
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IROISE REPAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IROISE REPAS
SGMR OUEST, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3831568
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2021
IROISE REPAS de SGMR OUEST

Présentation de la marque IROISE REPAS

Déposée le 16 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGMR OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IROISE REPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SGMR OUEST domicilié(e) 1 bis rue Toussaint Louverture - 37390 - NOTRE DAME D'OE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGMR OUEST domicilié(e) 1 bis rue Toussaint Louverture - 37390 - NOTRE DAME D'OE - France.

La marque IROISE REPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IROISE REPAS est expirée depuis le 16 mai 2021.

SGMR OUEST a également déposé les autres marques suivantes : IROISE SERVICES , SGMR O SOCIETE GESTION DES MAISONS DE RETRAITE GROUPE “ LES JARDINS D'IROISE ” , Iroise Bellevie


SGMR OUEST, Société par actions simplifiée - 1 bis rue Toussaint Louverture - 37390 - NOTRE DAME D'OE - France


SGMR OUEST - 1 bis rue Toussaint Louverture - 37390 - NOTRE DAME D'OE - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Transport ; ;

Services de restauration (alimentation).